Title insurance : Pour éviter de perdre de l’argent





Title insurance : Pour éviter de perdre de l’argent

Toute personne qui achète un bien aux États-Unis peut souscrire une Title Insurance. Cela permet à l’acquéreur comme au prêteur (si un prêt est contracté pour l’acquisition) une sécurité en cas de problème. Globalement, lorsque l’on veut acheter un bien immobilier aux États-Unis, la Title Insurance permet de protéger son titre de propriété et d’éviter de perdre de l’argent.

Title insurance : de quoi s’agit-il ?

Il s’agit d’une assurance spécialisée. Elle permet de protéger l’acheteur comme le vendeur de potentiels problèmes qui peuvent survenir à la suite d’une transaction immobilière. Si certains la considèrent plus comme une prestation notariale, il n’en demeure pas moins que la Title Company qui propose ce service se rapproche plutôt d’une compagnie d’assurance. Son rôle est donc de veiller au bon déroulement de la transaction tout en protégeant les intérêts du vendeur et de l’acheteur. Par extension, cette compagnie protège également les agents immobiliers et surtout le prêteur hypothécaire. Elle permet entre autres d’éviter toute complication si une poursuite intervient après l’achat d’un bien. Cette pratique est bien évidemment répandue aux États-Unis et elle existe depuis le XIXème siècle.

Quel intérêt pour un acheteur français ?

Les acheteurs français (ainsi que les Canadiens et les Belges) représentent une large majorité d’acheteurs étrangers aux États-Unis. Leurs achats immobiliers en Floride, Géorgie ou dans tous autres états des USA, s’effectuent souvent par le biais d’une LLC, et le rôle que remplit la compagnie qui fournit la Title Insurance, est particulièrement bienvenu pour un acheteur français puisque ses fonctions se rapprochent de celle du notaire en France.

Que couvre une telle assurance ?

En souscrivant une telle assurance, le futur propriétaire se protège contre les éventuelles réclamations concernant le bien avant d’avoir été acheté. En effet, si des travaux n’ont pas été finis d’être payés ou si les impôts fonciers n’ont pas été réglés par l’ex-propriétaire, le nouveau propriétaire est couvert. Cette couverture empêche donc l’acheteur de connaître une perte financière ultérieure si un litige venait à se produire.

Combien ça coûte ?

Le choix de la compagnie qui délivre l’assurance est entièrement libre pour l’acquéreur ; en aucun cas il ne doit se voir obligé d’en choisir une en particulier par l’acheteur. Néanmoins lorsqu’une même compagnie est choisie pour l’achat du bien comme pour le prêteur (qui sera susceptible de demander une telle assurance pour protéger le montant du prêt), cela peut conduire à des vraies économies.

Évidemment, le prix varie en fonction de la taille de la propriété, son emplacement, son prix et bien sûr le type d’étendue de protection choisi. Si elle est due principalement par l’acheteur, il faut savoir que certains vendeurs proposent de la payer à leur place. La raison de cette proposition est le plus souvent l’aide à la vente d’un bien.

 

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